Calcul de la subvention art et essai
(simulation au 15/11/2014)
La commune de Douarnenez est en catégorie E et appartient au 2e groupe : cf. le calcul de l’indice automatique de classement du 2egroupe ici et surtout là.
Base de simulation : classement 2014 > En 2014, l’établissement Le Club (2 écrans) a été classé de la façon suivante :
(simulation au 15/11/2014)
La commune de Douarnenez est en catégorie E et appartient au 2e groupe : cf. le calcul de l’indice automatique de classement du 2egroupe ici et surtout là.
Base de simulation : classement 2014 > En 2014, l’établissement Le Club (2 écrans) a été classé de la façon suivante :
Indice automatique (indice avant bonus et malus), selon le mode de calcul exposé au paragraphe précédent : 1,02.
Auquel ont été rajoutés :
0,30 de bonus, dûs au travail d’animation. C’est le plafond.
Mais ce plafond peut être déplafonné à 0,40 pour les exploitants dont le travail est remarquable, et remplissant les conditions suivantes : avoir obtenu 0,30 points au moins trois années consécutives et avoir un indice automatique de base s’élèvant au minimum à… à 1,15. Système mis en place depuis 2013 inclus, selon des règles dont la définition exacte évolue encore aujourd’hui (sic) : cf. ici, l’évolution en live de la définition
Auquel ont été rajoutés :
0,30 de bonus, dûs au travail d’animation. C’est le plafond.
Mais ce plafond peut être déplafonné à 0,40 pour les exploitants dont le travail est remarquable, et remplissant les conditions suivantes : avoir obtenu 0,30 points au moins trois années consécutives et avoir un indice automatique de base s’élèvant au minimum à… à 1,15. Système mis en place depuis 2013 inclus, selon des règles dont la définition exacte évolue encore aujourd’hui (sic) : cf. ici, l’évolution en live de la définition
Les principes à retenir
Il s’agit de partir du principe que dans une ville du 2e groupe, pour avoir le maximum de points possibles, il faut avoir un indice automatique minimum de 1,15. L’indice actuel du Club est inférieur, malgré la qualité du travail. .
A noter : le mode de calcul de l’indice automatique est fonction dans tous les cas de la proportion de séances dites "art et essai" par rapport au nombre global de séances.
Pour mémoire, voici la liste des établissements classés en 2014, avec le montant des sommes allouées (source CNC, liste non définitive, car éditée avant les résultats de la commission d’appel, la liste définitive n'étant toujours pas publiée à ce jour).
Il s’agit de partir du principe que dans une ville du 2e groupe, pour avoir le maximum de points possibles, il faut avoir un indice automatique minimum de 1,15. L’indice actuel du Club est inférieur, malgré la qualité du travail. .
A noter : le mode de calcul de l’indice automatique est fonction dans tous les cas de la proportion de séances dites "art et essai" par rapport au nombre global de séances.
A titre d’exemples, voici les résultats de classement de l’établissement Le Club depuis 2010 inclus (c'est le dernier exemple en bas du tableau), ainsi que d’autres établissements de 2 écrans dont la situation est approchante (sur les régions dont nous avons les données, nous ne disposons d’aucun exemple exactement similaire : soit la ville est plus grande, soit plus petite…).
Pour mémoire, voici la liste des établissements classés en 2014, avec le montant des sommes allouées (source CNC, liste non définitive, car éditée avant les résultats de la commission d’appel, la liste définitive n'étant toujours pas publiée à ce jour).
Pour mémoire, voici la liste des établissements classés en 2014, avec le montant des sommes allouées (source CNC, liste non définitive, car éditée avant les résultats de la commission d’appel, la liste définitive n'étant toujours pas publiée à ce jour).
Pour mémoire, voici la liste des établissements classés en 2014, avec le montant des sommes allouées (source CNC, liste non définitive, car éditée avant les résultats de la commission d’appel, la liste définitive n'étant toujours pas publiée à ce jour).
Calcul du montant des subventions escomptable 1/2
Pour évaluer les évolutins possibles il faut de déterminer les facteurs qui vont jouer un rôle dans le calcul de l’indice automatique de base, soit :
Pour évaluer les évolutins possibles il faut de déterminer les facteurs qui vont jouer un rôle dans le calcul de l’indice automatique de base, soit :
> Facteur constant • La taille de ville • E dans notre cas.
> Facteur constant • Le nombre d’écrans, qui induit un cœfficient pondérateur • 2 dans notre cas, soit pas de pondération (sic)
> Facteur variable • Le nombre de séances total • à fixer
> Facteur variable • Le nombre de séances "art et essai" • à fixer
Calcul du montant des subventions escomptable 2/2
Puis calculer le montant théorique de subvention qui lui correspond
… en s’aidant de la grille indicative des "tarifs" qui comporte des tranches, comme pour les impôts – selon les groupes et catégories d’appartenance de l’établissement et l’indice de base obtenu aprés bonus et malus.
… et de ce tableau de simulation
Puis calculer le montant théorique de subvention qui lui correspond
… en s’aidant de la grille indicative des "tarifs" qui comporte des tranches, comme pour les impôts – selon les groupes et catégories d’appartenance de l’établissement et l’indice de base obtenu aprés bonus et malus.
… et de ce tableau de simulation