Calcul de la subvention art et essai
(simulation au 30/09/2014)
La commune de Loudéac est en catégorie E et appartient au 2e groupe : cf. le calcul de l’indice automatique de classement du 2egroupe ici et surtout là.
Base de simulation : classement 2014 > En 2014, l’établissement Quai des images (2 écrans) a été classé de la façon suivante :
(simulation au 30/09/2014)
La commune de Loudéac est en catégorie E et appartient au 2e groupe : cf. le calcul de l’indice automatique de classement du 2egroupe ici et surtout là.
Base de simulation : classement 2014 > En 2014, l’établissement Quai des images (2 écrans) a été classé de la façon suivante :
Indice automatique (indice avant bonus et malus), selon le mode de calcul exposé au paragraphe précédent : 1,06.
Auquel ont été rajoutés :
0,30 de bonus, dûs au travail d’animation. C’est le plafond.
Le bonus est déplafonnable à hauteur de 0,40 maximum pour les exploitants dont le travail est remarquable et dont l’indice automatique de base s’élève au minimum à 1,15. Système mis en place depuis 2013 inclus, selon des règles dont la définition exacte évolue encore aujourd’hui (sic) : cf. ici, l’évolution en live de la définition
Auquel ont été rajoutés :
0,30 de bonus, dûs au travail d’animation. C’est le plafond.
Le bonus est déplafonnable à hauteur de 0,40 maximum pour les exploitants dont le travail est remarquable et dont l’indice automatique de base s’élève au minimum à 1,15. Système mis en place depuis 2013 inclus, selon des règles dont la définition exacte évolue encore aujourd’hui (sic) : cf. ici, l’évolution en live de la définition
Les principes à retenir
S’il s’agit d’avoir le maximum de points possibles, il faut donc avoir un indice automatique minimum de 1.15. Par ailleurs, le calcul de l’indice diffère selon le nombre d’écrans.
En revanche le mode de calcul de l’indice automatique est fonction dans tous les cas de la proportion de séances dites "art et essai" par rapport au nombre global de séances.
S’il s’agit d’avoir le maximum de points possibles, il faut donc avoir un indice automatique minimum de 1.15. Par ailleurs, le calcul de l’indice diffère selon le nombre d’écrans.
En revanche le mode de calcul de l’indice automatique est fonction dans tous les cas de la proportion de séances dites "art et essai" par rapport au nombre global de séances.
A titre d’exemples, voici les résultats de classement de l’établissement Le Quai des images (2 écrans) depuis 2010, ainsi que d’autres établissements de 1 écran dont la situation est approchante (sur les régions dont nous avons les données, nous ne disposons d’aucun exemple exactement similaire : soit la ville est plus grande, soit plus petite…).
Pour mémoire, voici la liste des établissements classés en 2014, avec le montant des sommes allouées (source CNC, liste non définitive, car éditée avant les résultats de la commission d’appel, mais peu susceptible de connaître des changements concernant les cas cités).
Pour mémoire, voici la liste des établissements classés en 2014, avec le montant des sommes allouées (source CNC, liste non définitive, car éditée avant les résultats de la commission d’appel, mais peu susceptible de connaître des changements concernant les cas cités).
Calcul du montant des subventions escomptable 1/2
Il faut donc achever de déterminer les facteurs qui vont jouer un rôle dans le calcul de l’indice automatique de base, soit :
Il faut donc achever de déterminer les facteurs qui vont jouer un rôle dans le calcul de l’indice automatique de base, soit :
> Facteur constant • La taille de ville • E dans notre cas.
> Facteur constant • Le nombre d’écrans, qui induit un cœfficient pondérateur • 0,80 dans notre cas
> Facteur variable • Le nombre de séances total • à fixer
> Facteur variable • Le nombre de séances "art et essai" • à fixer
Calcul du montant des subventions escomptable 2/2
Puis calculer le montant théorique de subvention qui lui correspond
… en s’aidant de la grille indicative des "tarifs" qui comporte des tranches, comme pour les impôts – selon les groupes et catégories d’appartenance de l’établissement et l’indice de base obtenu aprés bonus et malus.
… et de ce tableau de simulation (attention : bien utiliser le bon onglet)
Puis calculer le montant théorique de subvention qui lui correspond
… en s’aidant de la grille indicative des "tarifs" qui comporte des tranches, comme pour les impôts – selon les groupes et catégories d’appartenance de l’établissement et l’indice de base obtenu aprés bonus et malus.
… et de ce tableau de simulation (attention : bien utiliser le bon onglet)